1. Identification de l’exploitant
Marque : orvasko
Site : orvasko.com
Adresse :
1650, rue Longfellow
Detroit, Michigan 48206
États-Unis
2. Moyens de contact
Les demandes relatives au site ou aux activités proposées peuvent être adressées à :
E-mail : team@orvasko.com
Téléphone : +1(313)643 5132
Horaires :
Du lundi au vendredi : 09 h 00–17 h 00 CET/CEST
Samedi, dimanche et jours fériés : fermé
3. Règlement extrajudiciaire des litiges de consommation
Les mécanismes extrajudiciaires applicables sont ceux imposés par les dispositions en vigueur.
Lorsqu’une participation à un dispositif de médiation de la consommation est obligatoire, les règles correspondantes restent applicables. En dehors des procédures légalement imposées, aucune adhésion volontaire supplémentaire à un dispositif distinct n’est déduite des présentes informations.
4. Contenus du site
La responsabilité relative aux contenus publiés sur orvasko.com est déterminée conformément aux règles applicables.
Tout signalement d’un contenu potentiellement illicite peut faire l’objet d’un examen.
Lorsqu’un contenu doit être supprimé ou modifié en application de la réglementation, la mesure requise peut être prise dans l’étendue nécessaire.
5. Liens externes
orvasko.com peut contenir des liens vers des pages exploitées par des tiers.
L’exploitant d’orvasko.com ne contrôle pas la structure, le contenu ou les mises à jour de ces sites externes.
Les responsables respectifs de ces services demeurent responsables de leurs propres contenus.
Lorsqu’un lien signalé conduit vers un contenu illicite et que la réglementation impose sa suppression, le lien concerné peut être retiré.
6. Propriété intellectuelle
Les textes, photographies, illustrations, images de produits, éléments graphiques, logos et autres créations présents sur orvasko.com peuvent être protégés par le droit d’auteur, le droit des marques ou d’autres règles de propriété intellectuelle.
Sous réserve des utilisations autorisées par la loi, leur reproduction, modification, publication, distribution, transfert ou exploitation commerciale, intégrale ou partielle, nécessite l’autorisation du titulaire des droits concerné.